1. Champ d'application et définitions

1.1 Périmètre d'application

La présente politique s'applique à :

• Champagne Bollinger ;

• L'ensemble des collaborateurs permanents et saisonniers de la Maison ;

• Les fournisseurs, prestataires et partenaires commerciaux dans la chaîne de valeur, selon les modalités précisées à l'article 4

• Toutes les personnes et communautés affectées par les activités propres à l’entreprise et sa chaîne de valeur

Nota bene
La politique couvre trois types de vecteurs d'impact tels que définis par les UNGP : (1) les impacts causés directement par les opérations propres à Champagne Bollinger, (2) les impacts auxquels Champagne Bollinger contribue via ses décisions commerciales, et (3) les impacts liés à ses relations d'affaires même sans contribution directe.

1.2 Définitions clés

Droits humains
Droits fondamentaux reconnus par la Charte internationale des droits de l'homme, les conventions de l'OIT et le droit international applicable

Impact négatif
Toute atteinte aux droits humains causée, facilitée ou à laquelle Champagne Bollinger est liée via sa chaîne de valeur

Diligence raisonnable
Processus continu d'identification, de prévention, d'atténuation et de remédiation des impacts négatifs réels et potentiels sur les droits humains

Partie prenante
Toute personne ou groupe susceptible d'être affecté par les activités de Champagne Bollinger, ou ayant un intérêt légitime à leur égard

Remédiation
Processus visant à rétablir les droits des personnes affectées et à prévenir la répétition des impacts négatifs

2. Engagements fondamentaux en matière de droits humains

2.1 Engagement de respecter les droits humains

Champagne Bollinger s'engage à respecter l'ensemble des droits humains internationalement reconnus dans la conduite de ses activités. Cet engagement est indivisible : il couvre aussi bien les droits civils et politiques que les droits économiques, sociaux et culturels, et s'applique sans discrimination aucune.

Conformément au Pilier II des UNGP (« Responsabilité des entreprises de respecter les droits de l'homme »), Champagne Bollinger reconnaît que la responsabilité de respecter les droits humains est une norme de conduite attendue de toutes les entreprises, indépendamment de la capacité ou de la volonté des États à assumer leurs propres obligations.

2.1.1 Fondements normatifs

Les engagements de Champagne Bollinger sont fondés sur les trois instruments internationaux de référence suivants.

Principes directeurs des Nations Unies (UNGP, 2011)
Champagne Bollinger adopte le cadre « Protéger, Respecter, Réparer » et met en œuvre une diligence raisonnable continue couvrant :

• l’identification des impacts ;

• la prévention ;

• l’atténuation ;

• la remédiation ;

• une communication transparente sur les résultats.

Charte internationale des droits de l’homme
DUDH, 1948 — PIDCP — PIDESC
Champagne Bollinger s’engage à respecter :

• la dignité humaine ;

• l’égalité de traitement ;

• la liberté de pensée et d’expression ;

• le droit au travail dans des conditions justes ;

• le droit à la santé ;

• le droit à l’alimentation ;

• le droit au logement ;

• le droit à l’eau ;

• la protection contre la discrimination.

Déclaration de l’OIT sur les principes et droits fondamentaux au travail
1998, révisée en 2022
Champagne Bollinger s’engage à respecter les quatre catégories de droits fondamentaux suivantes :

1. la liberté syndicale et le droit de négociation collective ;

2. l’élimination du travail forcé et obligatoire ;

3. l’abolition effective du travail des enfants ;

4. l’élimination de la discrimination en matière d’emploi et de profession.

La révision de 2022 ajoute également le droit à un environnement de travail sûr et sain.

2.2 Droits humains prioritaires pour Champagne Bollinger

Sur la base de sa dernière analyse de matérialité réalisée en 2026, Champagne Bollinger et ses parties prenantes ont identifié les droits humains comme un enjeu matériel, au regard de ses activités et de sa chaîne de valeur :

• Droit à des conditions de travail justes et équitables : rémunération, durée du travail, périodes de repos, sécurité des travailleurs saisonniers et permanents ;

• Droit à la santé et à la sécurité au travail : exposition aux produits phytosanitaires, risques physiques en cave et dans les vignes, santé mentale ;

• Droit à la non-discrimination : égalité de traitement entre femmes et hommes, protection des travailleurs migrants, égalité salariale ;

• Liberté d'association et droit à la négociation collective : pour les salariés permanents comme pour les travailleurs saisonniers ;

• Interdiction du travail forcé et du travail des enfants : dans les opérations propres et chez les fournisseurs ;

• Droit à l'eau et à un environnement sain : gestion des effluents vinicoles, consommation d'eau, impacts sur les communautés riveraines ;

• Droit à la vie privée et à la protection des données personnelles : pour les salariés, les clients et les partenaires.

Principe de saillance
Cette hiérarchisation est guidée par le principe de saillance des UNGP : les droits les plus exposés au risque d'impact grave et irréversible sont traités en priorité, indépendamment de leur importance commerciale pour l'entreprise.

3. Évaluation des impacts négatifs réels et potentiels

3.1 Processus de diligence raisonnable

Champagne Bollinger met en place un processus de diligence raisonnable en matière de droits humains (DRDH) structuré selon les Principes Directeurs des Nations Unies et supervisé par un Comité de pilotage DRDH :

1. Cartographie des parties prenantes et des impacts les plus importants : identification des populations susceptibles d'être affectées (travailleurs saisonniers, fournisseurs, communautés riveraines, distributeurs dans des marchés à risque), des impacts négatifs réels et potentiels et des canaux de collectes d’informations.

2. Évaluation des risques : analyse des risques, réels et potentiels, hiérarchisés selon leur gravité (ampleur × sévérité × irréversibilité), leur probabilité et leur remédiation, à l'aide d'une grille de cotation formalisée.

3. Plan d'action, remédiation et prévention : prise en compte et suivi des impacts négatifs considérés comme prioritaires dans l’évaluation annuelle des fournisseurs, dans la charte des achats responsables, dans la mise à jour de l’analyse des risques et son plan d’action associé, examiné annuellement par le Comité DRDH.

4. Suivi de l'efficacité : mise en place d'indicateurs de résultats (KPIs) mesurables et vérifiables pour chaque mesure préventive ou corrective.

3.2 Canaux de collecte d'information

Champagne Bollinger mobilise des canaux de collecte d'information diversifiés pour détecter les impacts négatifs réels et potentiels :

Canaux internes : vérification des contrats de travail, entretiens annuels, remontées CSE, données médecine du travail et HSE, audits internes étendus aux critères sociaux.

Mécanisme d'alerte : Dans le cadre de son engagement en faveur du respect des droits humains, Champagne Bollinger met à disposition de l’ensemble de ses parties prenantes — salariés, saisonniers, intérimaires, fournisseurs, prestataires et tiers — un mécanisme de réclamation confidentiel, accessible et bilingue (français/anglais), disponible directement sur le site internet de l’entreprise : https://www.champagne-bollinger.com/nous-contacter.

Ce dispositif permet de signaler toute situation susceptible de porter atteinte aux droits humains, à la santé et à la sécurité des personnes, aux conditions de travail, ou plus largement aux engagements éthiques de l’entreprise. Il est déployé dans le respect des exigences de la loi Sapin II et du devoir de vigilance, avec des garanties assurant la confidentialité des signalements ainsi que la protection des lanceurs d’alerte.

En complément, Champagne Bollinger met à disposition de l’ensemble de ses salariés un dispositif externe d’écoute et d’accompagnement, accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, y compris les week-ends et jours fériés. Ce service est joignable par téléphone via le numéro gratuit 0800 912 665 ou par messagerie instantanée multilingue via la plateforme Lyra Wellbeing : https://lyrawellbeing.help/fr/.

Ce service, assuré par des conseillers qualifiés, est accessible aux collaborateurs ainsi qu’aux membres de leur foyer. Il a pour objectif d’accompagner les bénéficiaires face à des situations personnelles ou professionnelles susceptibles d’avoir un impact sur leur bien-être, leur qualité de vie ou leurs conditions de travail : relations au travail, vie familiale, logement, démarches juridiques ou encore équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle.

Fournisseurs : Champagne Bollinger déploie un dispositif structuré d’évaluation RSE auprès de ses fournisseurs. Un questionnaire annuel est adressé à 100 % des fournisseurs de matières sèches en contact direct avec le produit, tandis que l’ensemble des autres fournisseurs est évalué selon une fréquence bisannuelle. Ce dispositif est complété par des audits sociaux réalisés sur site, notamment dans le cadre d’un référencement initial ou lorsqu’une surveillance renforcée est engagée à la suite d’une dégradation de la notation issue de l’évaluation fournisseurs.

Dialogue communautaire : Champagne Bollinger veille à anticiper et à limiter les éventuelles nuisances liées à ses activités. À ce titre, l’entreprise met en place des communications ciblées auprès des parties prenantes concernées, répond aux sollicitations des riverains et entretient un dialogue régulier avec les institutions et acteurs locaux, dans une démarche de proximité, d’écoute et de prévention.

4. Responsabilité dans la chaîne de valeur

4.1 Exigences envers les fournisseurs et les partenaires

Champagne Bollinger attend de l'ensemble de ses fournisseurs, de ses sous-traitants et de ses partenaires commerciaux qu'ils respectent des standards de droits humains cohérents avec la présente politique. Ces attentes sont formalisées dans :

• Une Charte Achats Fournisseurs est annexée au contrat ainsi qu’un cahier des charges, couvrant l'interdiction du travail forcé et du travail des enfants, le respect des conventions fondamentales de l'OIT, les conditions de travail et de sécurité, et la liberté syndicale ;

• L’ajout des mêmes engagements droits humains pour nos partenaires fournisseurs d’intrants viticoles (raisins, mouts et vins clairs) dans les nouveaux contrats d’approvisionnements

• Un questionnaire d'évaluation RSE annuel transmis à 100 % des fournisseurs au contacts et tous les 2 ans pour tous les autres ;

• Des audits sociaux terrain combinés aux audits qualité/environnement

Engagement de partenariat
Champagne Bollinger privilégie une approche de partenariat avec ses fournisseurs : en cas de non-conformité identifiée, la Maison s'engage à échanger avec le fournisseur concernant son plan de remédiation avant d'envisager toute mesure commerciale. La résiliation de contrat n'est envisagée qu'en cas de violations graves, répétées ou délibérées.

4.2 Travailleurs saisonniers et vendangeurs

Les travailleurs saisonniers représentent une population particulièrement exposée aux risques de droits humains dans la filière Champagne. Champagne Bollinger s'engage à leur garantir :

• Des contrats de travail clairs et conformes au droit du travail français, remis avant la prise de poste ;

• Une rémunération équitable, transparente et versée dans les délais légaux ;

• Des conditions d'hébergement dignes, auditées annuellement ;

• Un accès effectif au mécanisme d'alerte, avec des supports disponibles en français et en anglais a minima ;

• Une formation à la sécurité (produits phytosanitaires, manutention) avant tout accès aux sites de production.

4.3 Travailleurs migrants

Bollinger s'engage à vérifier systématiquement la régularité des titres de séjour et de travail des travailleurs migrants et à assurer un accès effectif à un interprète en cas de besoin.

5. Remédiation aux impacts négatifs

5.1 Principes de remédiation

Lorsque Champagne Bollinger a causé ou contribué à un impact négatif sur les droits humains, la Maison s'engage à y remédier ou à coopérer à sa remédiation, conformément au Pilier III des UNGP (« Accès à des voies de recours »). La remédiation vise à rétablir les droits des personnes affectées dans une situation au moins équivalente à celle qui prévalait avant l'impact.

Les mesures de remédiation peuvent prendre plusieurs formes selon la nature et la gravité de l'impact :

• Remédiation financière : indemnisation, réparation du préjudice subi ;

• Remédiation opérationnelle : modification des pratiques, des processus ou des relations contractuelles à l'origine de l'impact ;

• Remédiation institutionnelle : engagement public, mise en place de garanties de non-répétition, partage des enseignements en interne et, le cas échéant, avec la filière ;

• Réhabilitation : soutien médical, psychologique ou juridique pour les personnes affectées, selon les besoins identifiés.

5.2 Mécanisme de réclamation

Champagne Bollinger met en place un mécanisme de réclamation accessible à toutes les personnes susceptibles d'être affectées par ses activités, qui comprend :

• Un canal d'alerte bilingue (formulaire web sécurisé) ;

• Un engagement de traitement des signalements dans un délai maximum de 15 jours ouvrés ;

• La protection garantie de la confidentialité et l'interdiction absolue de toute mesure de représailles contre un lanceur d'alerte ;

• Un retour systématique aux personnes ayant signalé un problème sur les suites données, dans le respect de la confidentialité des tiers concernés.

5.3 Coopération à la remédiation collective

Lorsque l'impact négatif est lié à des pratiques sectorielles ou à des causes structurelles dépassant le seul périmètre de Champagne Bollinger, la Maison s'engage à participer aux initiatives collectives de la filière champagne (CIVC) visant à améliorer les standards de droits humains, notamment en matière de conditions de travail des saisonniers et de gestion des produits phytosanitaires.

6. Engagements dans les domaines spécifiques

6.1 Santé, sécurité et conditions de travail

Champagne Bollinger s'engage à garantir un environnement de travail sûr et sain pour l'ensemble de ses collaborateurs, conformément à la convention n°187 de l'OIT et à la révision de 2022 de la Déclaration sur les principes et droits fondamentaux au travail. Cet engagement se traduit par la mise à jour annuelle du Document Unique d'Évaluation des Risques Professionnels (DUERP), un plan de réduction des expositions aux produits phytosanitaires, et le renforcement de la médecine du travail pour les saisonniers.

6.2 Non-discrimination et égalité

Champagne Bollinger interdit toute forme de discrimination dans le recrutement, la rémunération, l'évolution de carrière et les conditions de travail, fondée sur le genre, l'origine ethnique ou nationale, la religion, le handicap, l'âge, l'orientation sexuelle ou tout autre critère prohibé par le droit applicable. La Maison publie annuellement son index d'égalité professionnelle femmes/hommes.

6.3 Liberté syndicale et dialogue social

Champagne Bollinger garantit à l'ensemble de ses salariés, permanents et saisonniers, le droit de se syndiquer, de négocier collectivement et d'être représentés et à renforcer le dialogue social dans les instances représentatives du personnel.

6.4 Environnement et droits humains

Champagne Bollinger reconnaît le lien intrinsèque entre la dégradation de l'environnement et l'atteinte aux droits humains, notamment le droit à l'eau, à la santé et à un environnement sain reconnu par la résolution 76/300 de l'Assemblée Générale des Nations Unies (2022). La Maison s'engage à réduire son impact environnemental dans ses vignobles et ses caves, à travers une gestion responsable de l'eau, la réduction des intrants phytosanitaires et le traitement des effluents vinicoles, en veillant à ce que ces pratiques ne portent pas atteinte aux droits des communautés riveraines.

6.5 Lutte contre la corruption

Champagne Bollinger interdit toute forme de corruption dans ses opérations propres et ses relations commerciales, conformément à la loi Sapin II. La Maison met à jour et communique régulièrement son code d’éthique à ses collaborateurs.

7. Gouvernance et responsabilités

Direction Générale
Approbation et supervision de la politique, arbitrage des risques critiques, engagement public

Comité de Pilotage DRDH
Validation annuelle de la grille de risques, suivi du plan d'action, actualisation du process de suivi DH

Référent DRDH (Responsable RSE)
Animation du processus, coordination des acteurs, communication interne et externe

Direction des Ressources Humaines et Direction Vignoble
Mise en oeuvre des engagements envers les salariés et saisonniers, gestion des alertes RH

Direction des Achats et QSE
Intégration des exigences DRDH dans les contrats et l'évaluation fournisseurs

Secretariat Général
Conformité légale, gestion des contentieux, protection des lanceurs d'alerte

Direction des Opérations et QSE
Mise en oeuvre des mesures HSE gestion des risques opérationnels en cave et vignoble Ensemble des collaborateurs Application de la politique dans leurs pratiques quotidiennes, signalement de tout incident

8. Suivi, reporting et amélioration continue

8.1 Indicateurs de pilotage

Champagne Bollinger suit annuellement, a minima, les indicateurs clés suivants :

• Nombre de canaux de collecte d'information opérationnels ;

• Nombre de signalements reçus via le formulaire de réclamation et délai moyen de traitement ;

• Pourcentage de fournisseurs stratégiques ayant répondu au questionnaire RSE ;

• Nombre d'audits sociaux fournisseurs réalisés dans l'année ;

• Progression du plan d’action opérationnel prévention/remédiation des impacts ;

• Taux de fréquence et de gravité des accidents du travail.

8.2 Révision de la politique

La présente politique est révisée annuellement par le Comité de Pilotage DRDH, ou immédiatement en cas de changement significatif de contexte (nouvelle réglementation, incident grave, évolution substantielle de la chaîne de valeur). Toute révision substantielle est soumise à consultation des représentants du personnel et, le cas échéant, des parties prenantes externes concernées, avant validation par la Direction Générale.

9. Références normatives et réglementaires

UNGP (2011)
Principes Directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme — Cadre « Protéger, Respecter, Réparer »

DUDH (1948)
Déclaration Universelle des Droits de l'Homme — Socle des droits civils, politiques, économiques, sociaux et culturels

PIDCP / PIDESC (1966)
Pacte international relatif aux droits civils et politiques / Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels

Déclaration OIT (1998, rév. 2022)
Principes et droits fondamentaux au travail : liberté syndicale, travail forcé, travail des enfants, non-discrimination, sécurité au travail

Loi n°2017-399
Loi française relative au Devoir de Vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre

Directive (UE) 2024/1760 CS3D
Directive européenne sur le Devoir de Diligence des Entreprises en Matière de Durabilité Règlement CSRD / ESRS S1-S4 Corporate Sustainability Reporting Directive — Normes européennes de reporting de durabilité, volet social

Loi n°2016-1691 (Sapin II)
Loi relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique

Résolution ONU 76/300 (2022)
Reconnaissance du droit à un environnement propre, sain et durable comme droit humain fondamental

Conventions OIT fondamentales
C87, C98 (liberté syndicale), C29, C105 (travail forcé), C138, C182 (travail des enfants), C100, C111 (non-discrimination), C155, C187 (sécurité au travail)

Approuvée par
La Direction Générale de Champagne Bollinger
Aÿ-Champagne, Juin 2026